F9 – Signaux indication – Route pour automobiles

Article 22

22.1. La circulation sur les routes pour automobiles est réservée aux véhicules à moteur ainsi qu’à leurs remorques, à l’exception des cyclomoteurs, des véhicules agricoles et des trains de véhicules forains et les quadricycles sans habitacle.

22.2. Les dispositions de l’article 21.4. et 21.6 sont applicables sur les routes pour automobiles.

Art 71.1 et 71.2

71.1. Les signaux d’indication sont placés aux endroits appropriés eu égard à la nature de l’indication qu’ils fournissent.

Sur la signalisation de direction menant vers une autoroute et sur la signalisation de direction placée sur l’autoroute elle-même, le nom des destinations étrangères est indiqué dans la langue du pays où se trouve cette destination.

Si, en vertu de l’application des lois coordonnées sur l’emploi des langues en matière administrative, ce nom ne figure pas déjà sur cette signalisation, il est ajouté après ou en-dessous de la destination mentionnée, dans un autre caractère et entre parenthèses.

71.2. D’autres signaux d’indication, de forme rectangulaire et portant une inscription ou un symbole en blanc sur fond bleu, peuvent être utilisés dans des cas particuliers.

Les règles spéciales de circulation sur les routes pour automobiles s’appliquent à partir de l’endroit où le signal est placé.
Ce signal est placé à droite et peut être répété à gauche.
Ce signal peut être reproduit sur les signaux F25, F27, F29, F31, F39 et F41 pour indiquer que l’itinéraire signalé emprunte une route pour automobiles.