signal Fiche n°574

C6 – Signaux d’interdiction – Accès interdit aux conducteurs de véhicules à moteur à quatre roues, construits pour terrain non praticable, avec une carrosserie ouverte, un guidon comme sur une motocyclette et une selle

C6-det.png

Aspect légal

 

Article 68.1   –   Article 68.2   –   Article 68.3

68.1. Les signaux d’interdiction sont placés à droite; toutefois, lorsque la disposition des lieux ne le permet pas, ils peuvent être placés au-dessus de la chaussée. Ils peuvent être répétés aux endroits où la circulation le justifie.

68.2. Un signal d’interdiction peut être annoncé par un signal identique complété par un panneau additionnel indiquant la distance approximative à laquelle commence l’interdiction.

 

68.3.

C6. Accès interdit aux conducteurs de véhicules à moteur à quatre roues, construits pour terrain non praticable, avec une carrosserie ouverte, un guidon comme sur une motocyclette et une selle.

Article 9.3. Signaux C5 a C19

C5-det.png C6-det.png C7-det.png C9-det.png C11-det.png
C5 C6 C7 C9 C11
         
C13-det.png C15-det.png C17-det.png C19-det.png  
C13 C15 C17 C19  
 

Les silhouettes indiquées sur les signaux C5, C6, C7, C9, C11, C13, C15, C17 et C19 peuvent être groupées sur un même signal.

Le nombre de silhouettes groupées ne peut cependant être supérieur à trois. En dehors des agglomérations, ce nombre est de deux au maximum.

En cas d’usage simultané des symboles des signaux C9 et C11, ceux-ci sont groupés sur un même signal

L’utilisation du signal C6 a surtout pour objectif d’empêcher ce type de véhicule de parcourir des chemins de terre, entrainant par là leur dégradation.

Si l’on souhaite interdire l’accès à plusieurs types d’usagers, plutôt que d’associer différents panneaux, on pourra faire figurer plusieurs silhouettes au sein-même du signal C3 , avec superposition:

 

  En agglomération 3 silhouettes maximum

 

 

  Hors agglomération 2 silhouettes maximum

 

 

Sources et infos

Dates de mise à jour
18 mars 2021
Ajout de commentaires dans l’encadré “Légal” du chapitre 1 + ajout de “Avertissement” au dernier chapitre
Une erreur ? Une question ?
Vers le lexique
Avertissements

– Les prescriptions techniques (pour les travaux routiers effectués sur le réseau régional et pour les travaux routiers subsidiés effectués sur le réseau communal) se trouvent dans le document de référence : CCT – Chapitre L-2.