Fiche n°579
- Publication 15 octobre 2018
C15 – Signaux d’interdiction – Accès interdit aux cavaliers
Aspect légal
Article 68.1 – Article 68.2 – Article 68.3
68.1. Les signaux d’interdiction sont placés à droite; toutefois, lorsque la disposition des lieux ne le permet pas, ils peuvent être placés au-dessus de la chaussée. Ils peuvent être répétés aux endroits où la circulation le justifie.
68.2. Un signal d’interdiction peut être annoncé par un signal identique complété par un panneau additionnel indiquant la distance approximative à laquelle commence l’interdiction.
68.3.
C15. Accès interdit aux cavaliers.
Article 9.3. Signaux C5 a C19
 |
 |
 |
 |
 |
| C5 | C6 | C7 | C9 | C11 |
 |
|
 |
 |
|
| C13 | C15 | C17 | C19 |
Les silhouettes indiquées sur les signaux C5, C6, C7, C9, C11, C13, C15, C17 et C19 peuvent être groupées sur un même signal.
Le nombre de silhouettes groupées ne peut cependant être supérieur à trois. En dehors des agglomérations, ce nombre est de deux au maximum.
En cas d’usage simultané des symboles des signaux C9 et C11, ceux-ci sont groupés sur un même signal
L'aide à la rédaction du règlement complémentaire, c'est ici.
Sources et infos
Les informations publiées dans la Sécurothèque sont fournies à titre informatif. Sur le terrain, la réalisation des aménagements découle d'exigences spécifiques, examinées au cas par cas.