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Chapitre 2 : point 1, paragraphe sur le C43, ajout du paragraphe "Enfin, il faut retenir que la limitation de vitesse à 30 km/h doit passer..."
Adaptation des paragraphes "Schémas de référence en agglomération" et "Schématisation de l’entrée en zone 30 abords d’école hors agglomération" avec ajout de cas
Adaptation, dans les commentaires du chapitre 1, du point 1 des remarques : " A moins qu'il ne s'agisse d'une mesure s'appliquant ..."
Chapitre 1.3.2. : lorsqu’est évoquée la mise en évidence du passage pour piétons, le terme « Enduit Superficiel à Haute Performance » est remplacé par le terme « marquage de grande surface ».
Révision du texte
Chapitre 1.4.2 complètement remanié. L’ESHP du fait de son mode de réception est à réserver à des longueurs d’application plus importantes que les abords d’un passage pour piétons.
Chapitre 4.3. : lorsqu’est évoquée la mise en évidence du passage pour piétons, le terme « Enduit Superficiel à Haute Performance » est remplacé par le terme « marquage de grande surface ».
Chapitre 2.2. : dans "Les conditions de sécurité à surveiller...", ajout de la phrase "Cette variante avec BCS n’est toutefois pas à envisager dans le cas d’une voirie avec bandes de sélection." + texte fin de chapitre "Dans une configuration avec plusieurs bandes de circulation, il reste possible de créer une ZAC. Dans le cas simple d’un carrefour..." et illustration.
Ajout du chapitre 5
Chapitre 1 : tableau, pour la vitesse ≤ 50 km/h et une largeur de chaussée > 5,5 m : "SUL autorisé mais à aménager" + ajout de deux dessins (figures 1b et 2b) avec le texte "Pour former un ensemble cohérent..."
Chapitre 1 : ajout du lien vers la fiche 122 "Rendre réglementaire un régime de priorité de circulation"
Modification de l’article 7 aliéna 1er du Code du gestionnaire intervenue le 06/12/2023, adaptation de l’étape 1 du chapitre 2
