
- Publication 03 juin 2025
Combinaison de zones et validité zonale
- Comment fixer des prescriptions spécifiques sur une zone donnée ?
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Analyse de cas
- Une zone résidentielle/de rencontre créée intégralement à l’intérieur d’une zone 30
- Une zone résidentielle/de rencontre partiellement comprise dans une zone 30
- Une zone résidentielle/de rencontre jouxtant une zone 30
- Une zone cyclable avec interdiction de stationnement à certaines heures jouxtant une zone 30
- Un quartier où l’usager va rencontrer successivement les signaux instaurant une zone 30 puis une zone cyclable puis une zone de rencontre
- Sources et infos
Comment fixer des prescriptions spécifiques sur une zone donnée ?
Dans le panel d’outils réglementaires, il y a tout d’abord les signaux à validité zonale : une série de signaux C (interdiction) et E (arrêt et stationnement) peuvent être reproduits sur de la signalisation à validité zonale, c’est-à-dire sur un panneau à fond blanc.
Exemple :
Le code de la route permet en outre d’instaurer différentes zones qui comportent des règles de circulation particulières pour la vitesse, la priorité, l’accès. Ce type de mesure change également les conditions d’utilisation de certains autres signaux à l’intérieur de chaque zone.
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L’exception, c’est que cette disposition n’est applicable ni aux signaux F4a |
Analyse de cas
Préambule : Dans les 3 premiers exemples, les zones résidentielles/de rencontre peuvent être remplacées par des zones cyclables. Les signaux F111 et F113
se substituent alors aux signaux F12a
et F12b
.
Une zone résidentielle/de rencontre créée intégralement à l’intérieur d’une zone 30
Les usagers restent en zone 30 tant qu’ils ne franchissent pas un signal F4b leur signalant qu’ils ont quitté la zone 30 et ce, même s’ils ont quitté la zone résidentielle/de rencontre.
Schématisation de la signalisation pour une zone résidentielle/de rencontre entièrement comprise dans une zone 30
Une zone résidentielle/de rencontre partiellement comprise dans une zone 30
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Concrètement, l’entrée en zone 30 devra être prévue quelques mètres en amont de la zone résidentielle/de rencontre (ici dans la branche verticale). L’aménagement d’entrée dans la zone résidentielle/de rencontre sert également d’entrée dans la zone 30. |
Mauvaise pratique à proscrire ! |
Une zone résidentielle/de rencontre jouxtant une zone 30
Dans ce cas, les fins et débuts de zone 30 et de zone résidentielle/de rencontre, dans le tronçon vertical, se situent au même endroit. Les deux signaux doivent être installés de part et d’autre de la chaussée, en veillant à placer le signal de fin au-dessus du signal de début.
Schématisation de la signalisation pour une zone résidentielle/de rencontre accolée à une zone 30
Une zone cyclable avec interdiction de stationnement à certaines heures jouxtant une zone 30
Comme pour une zone résidentielle/de rencontre jouxtant une zone 30 (schématisée au chapitre 2.3.), les fins et débuts de zone 30 et de zone cyclable, dans le tronçon vertical, se situent au même endroit. Les deux signaux sont implantés de part et d’autre de la chaussée, en veillant à placer le signal de fin au-dessus du signal de début.
Dans le cas où la zone cyclable s’étend sur davantage de rues, pour clarifier le message, il est conseillé de remplacer les signaux et
par les signaux
et
.
La signalisation préconisée est la suivante :
Schématisation de la signalisation pour une zone cyclable jouxtant une zone 30, avec
interdiction de stationnement à certaines heures dans une partie de la zone cyclable
Si l’interdiction de stationnement s’applique à toute la zone cyclable :
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Dans le cas qui nous occupe, les fins et débuts de zone 30 et de zone cyclable, dans le tronçon vertical, se situent au même endroit. La bonne pratique consiste alors à séparer les signaux d’interdiction de stationner à validité zonale Il s’agit d’une interdiction durant une plage horaire déterminée dans l’exemple donné, mais ce signal à validité zonale pourrait ne pas avoir de limitation dans le temps. Cela dépend des décisions prises au niveau communal pour la gestion du stationnement.. La position de ceux-ci (côté zone 30 ou côté zone cyclable) est laissée à l’appréciation du gestionnaire de voirie. Cependant, il est régulièrement conseillé de prévoir le début de zone d’interdiction de stationnement dans la zone 30, comme dans ce schéma. |
Les signaux à validité zonale devant avoir les dimensions minimales de 60/90 cm, la superposition des 3 signaux impliquerait un équipement d’une hauteur totale de 2,70 m. Sachant que toute signalisation doit être placée à minimum 2,20 m, cette configuration est évidemment inadéquate et déconseillée. |
Un quartier où l’usager va rencontrer successivement les signaux instaurant une zone 30 puis une zone cyclable puis une zone de rencontre
Les signaux F4a et F4b
devront être séparés des signaux F111
et F113
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Schématisation de la signalisation pour une combinaison zone 30 puis zone cyclable puis zone de rencontre
Sources et infos
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Les prescriptions techniques (pour les travaux routiers effectués sur le réseau régional et pour les travaux routiers subsidiés effectués sur le réseau communal) se trouvent dans le document de référence Qualiroute : CCT – Chapitre L-2.
Les informations publiées dans la Sécurothèque sont fournies à titre informatif. Sur le terrain, la réalisation des aménagements découle d'exigences spécifiques, examinées au cas par cas.