- Publication 09 octobre 2018
- Mise à jour 05 août 2024
B11 – Signaux de priorité – Fin de voie prioritaire
Aspect légal
Articles 67.1 – 67.2 – 67.4.1° – 67.4.2°
67.1. Les signaux de priorité sont placés à droite. Ils peuvent être répétés au-dessus de la chaussée ou à gauche.
67.2. Un panneau additionnel du modèle suivant peut compléter les signaux B1, B3, B5, B7 et B15 pour indiquer le tracé de la voie sur laquelle les conducteurs ont priorité de passage au carrefour suivant.
Lorsque le signal B9 est placé avant ou dans le carrefour, il peut également être complété par ce panneau additionnel.
67.4.1° Un panneau additionnel du modèle M9 ou M10 prévu à l’article 65.2 peut compléter les signaux B1, B5 et B17 pour indiquer que les cyclistes ou les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues circulent dans les deux directions sur la voie publique transversale abordée.
67.4.2° Un panneau additionnel du modèle M1 ou M8 prévu à l’article 65.2, peut compléter les signaux B1 et B5 lorsque ces signaux routiers ne concernent que les cyclistes ou les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues.
Articles 8.6. Signal B11. Fin de voie prioritaire.
Ce signal est placé à l’approche du carrefour où la voie prioritaire perd ce caractère, sauf aux sorties d’autoroutes ou il ne peut être placé.
A ce carrefour, la règle de priorité applicable doit toujours être annoncée par des signaux B1, B5 ou B17 selon le cas.
La règle de base en matière de priorité est la priorité de droite. Si l’on veut rendre certains carrefours prioritaires, ce sont les signaux B1 , B5 , et B15 qui sont utilisés.
Mais sur les longs itinéraires où la priorité n’est pas interrompue, ce sont les signaux B9 qui seront utilisés.
On commence par placer un signal B9 au début de l’itinéraire et on le répète après chaque carrefour.
En dehors des agglomérations, il est conseillé de placer le signal B11 à 150m de l’endroit où la priorité cesse.
Si ce signal doit être annoncé par un signal B13 , la distance mentionnée sur le panneau additionnel de ce dernier doit être celle qui le sépare du signal B11 et non du carrefour.
Lorsqu‘une voirie prioritaire s‘infléchit dans un carrefour et que sa continuité n‘apparaît pas nettement, son tracé dans le carrefour doit être indiqué par un panneau additionnel de type VIII tant sous les signaux B9 que sous les signaux B1 ou B5 .
Explications relatives au non placement de B15 ou B9 (Illustration de l’art 8.1.2° du code du gestionnaire)
1. Quand ceux-ci seraient de nature à induire le conducteur en erreur quant au régime de priorité applicable à un prochain carrefour.
Le cas visé ici est celui d’un petit carrefour peu visible et très proche du carrefour suivant où le régime de priorité change :
2. S’il y a un signal B1 et qu’on débouche d’un chemin de terre ou d’une zone résidentielle :
3. Lorsque le signal B1 est placé aux voies d’accès d’un rond-point :
4. Quand le signal B1 ne concerne que les cyclistes :
L'aide à la rédaction du règlement complémentaire, c'est ici.
Sources et infos
Chapitre 1 : onglet commentaires, mise à jour du schéma du point 2 - "S’il y a un signal B1 et qu’on débouche d’un chemin de terre ou d’une zone résidentielle"
Chapitre 1 : ajout du lien vers la fiche 122 "Rendre réglementaire un régime de priorité de circulation"
– Les prescriptions techniques (pour les travaux routiers effectués sur le réseau régional et pour les travaux routiers subsidiés effectués sur le réseau communal) se trouvent dans le document de référence : CCT – Chapitre L-2.
– Cette fiche reprend certains textes, photos et dessins, publiés dans le Code du gestionnaire illustré du CRR. Ce document a été développé et mis à jour par un groupe de travail du CRR, jusque début 2017. Le CRR n’est pas responsable des erreurs ou des lacunes qu’il pourrait comporter, du fait notamment, de changements de la réglementation postérieurs à cette date. Toute utilisation ou interprétation de ce document relève de la responsabilité de l’utilisateur. Le CRR ne peut être tenu pour responsable de cette situation, ni des dommages directs ou indirects qui en résulteraient.