B9 – Signaux de priorité – Voie prioritaire
Aspect légal
Articles 67.1 – 67.2 – 67.4.1° – 67.4.2°
Article 67. Signaux relatifs à la priorité
67.1. Les signaux de priorité sont placés à droite. Ils peuvent être répétés au-dessus de la chaussée ou à gauche.
67.2. Un panneau additionnel du modèle suivant peut compléter les signaux B1, B3, B5, B7 et B15 pour indiquer le tracé de la voie sur laquelle les conducteurs ont priorité de passage au carrefour suivant.
Lorsque le signal B9 est placé avant ou dans le carrefour, il peut également être complété par ce panneau additionnel.
67.4.1° Un panneau additionnel du modèle M9 ou M10 prévu à l’article 65.2 peut compléter les signaux B1, B5 et B17 pour indiquer que les cyclistes ou les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues circulent dans les deux directions sur la voie publique transversale abordée.
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67.4.2° Un panneau additionnel du modèle M1 ou M8 prévu à l’article 65.2, peut compléter les signaux B1 et B5 lorsque ces signaux routiers ne concernent que les cyclistes ou les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues.
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Articles 8.5 – 8.10 – 8.11
8.5. Signal B9. Voie prioritaire.
1° Ce signal est placé au commencement de la voie prioritaire et est répété après chaque carrefour.
Si la disposition des lieux le justifie, un signal identique peut, en outre, être placé avant ou dans le carrefour.
2° Ce signal n’est placé que si, en même temps, le signal B1 ou B5 est placé sur la voie publique ou sur la chaussée suivie par les conducteurs qui doivent céder le passage.
Toutefois, le signal B9 est placé sans que les signaux B1 ou B5 ne soient placés dans l’autre voie si la circulation y est interdite en direction de la voie prioritaire.
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| B1 | B5 |
3° Le signal B9 ne doit pas être placé :
a) si le signal B1 ou B5 est placé sur un sentier, un chemin de terre ou une voie publique qui débouche au carrefour en traversant un trottoir en saillie ou une piste cyclable
b) si en raison de la disposition particulière des lieux, son placement peut induire les conducteurs en erreur en ce qui concerne les règles de priorité au carrefour suivant.
c) lorsque le signal B1 ou B5 concerne uniquement les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues.
d) Lorsque le signal B1 ou B5 est placé à la sortie d’une zone délimitée par les signaux F12a et F12b.
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| F12a | F12b |
4° Les signaux B9 ne sont placés que sur des voies qui sont intégrées dans un long itinéraire prioritaire.
Ils ne peuvent être placés dans les ronds-points signalés par les signaux D5.
D5
5° Il est interdit de placer des signaux B9 sur une voie publique pourvue de signaux B15.
B15
6° Lorsque le début d’une voie prioritaire se situe immédiatement après un carrefour à priorité de droite, le signal B17 doit toujours être placé avant ce carrefour.
B17
7° En agglomération, il n’est pas nécessaire de placer le signal B9 là où le conducteur est en mesure de constater à temps que les véhicules débouchant de droite ne bénéficient pas de la priorité, par la présence d’une ligne d’arrêt complétant le signal B5, d’une ligne de céder le passage complétant le signal B1 ou de la continuité du trottoir en saillie.
8.10. Les signaux B1, B5, B9 et B15 peuvent être placés uniquement si, en raison de la nature et de la densité du trafic ou en raison de la disposition des lieux, le maintien de la priorité de droite contrarierait la fluidité ou la sécurité de la circulation.
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| B1 | B5 | B9 | B15 |
8.11. Lorsqu’une voie pourvue de signaux B9 placés avant ou dans le carrefour ou de signaux B15 s’infléchit dans un carrefour et que sa continuité n’apparaît pas nettement, son tracé dans le carrefour est indiqué par un panneau additionnel du type VIII de l’annexe 2 au présent arrêté, placé au-dessous de ces signaux.
Le même panneau additionnel peut être placé au-dessous des signaux B1 et B5 le long des autres voies qui débouchent dans le carrefour.
La règle de base en matière de priorité est la priorité de droite. Si l’on veut rendre certains carrefours prioritaires, ce sont les signaux B1 , B5 , et B15 qui sont utilisés.
Mais sur les longs itinéraires où la priorité n’est pas interrompue, ce sont les signaux B9 qui seront utilisés.
On commence par placer un signal B9 au début de l’itinéraire et on le répète après chaque carrefour.
En dehors des agglomérations, il est conseillé de placer le signal B11 
à 150m de l’endroit où la priorité cesse.
Si ce signal doit être annoncé par un signal B13 
, la distance mentionnée sur le panneau additionnel de ce dernier doit être celle qui le sépare du signal B11 et non du carrefour.
Lorsqu‘une voirie prioritaire s‘infléchit dans un carrefour et que sa continuité n‘apparaît pas nettement, son tracé dans le carrefour doit être indiqué par un panneau additionnel de type VIII tant sous les signaux B9 que sous les signaux B1 ou B5 .
Explications relatives au non placement de B15 ou B9 (Illustration de l’art 8.1.2° du code du gestionnaire)
1. Quand ceux-ci seraient de nature à induire le conducteur en erreur quant au régime de priorité applicable à un prochain carrefour.
Le cas visé ici est celui d’un petit carrefour peu visible et très proche du carrefour suivant où le régime de priorité change :
2. S’il y a un signal B1 placé sur un chemin de terre ou à la sortie d'une zone de rencontre ou sur une voie publique qui débouche au carrefour en traversant un trottoir en saillie :
3. Lorsque le signal B1 est placé aux voies d’accès d’un rond-point :
4. Quand le signal B1 ne concerne que les cyclistes :
L'aide à la rédaction du règlement complémentaire, c'est ici.
Sources et infos
Chapitre 1 : onglet commentaires, mise à jour du schéma du point 2 - "S’il y a un signal B1 et qu’on débouche d’un chemin de terre ou d’une zone résidentielle"
Chapitre 1 : ajout du lien vers la fiche 122 "Rendre réglementaire un régime de priorité de circulation"
– Les prescriptions techniques (pour les travaux routiers effectués sur le réseau régional et pour les travaux routiers subsidiés effectués sur le réseau communal) se trouvent dans le document de référence : CCT – Chapitre L-2.
– Cette fiche reprend certains textes, photos et dessins, publiés dans le Code du gestionnaire illustré du CRR. Ce document a été développé et mis à jour par un groupe de travail du CRR, jusque début 2017. Le CRR n’est pas responsable des erreurs ou des lacunes qu’il pourrait comporter, du fait notamment, de changements de la réglementation postérieurs à cette date. Toute utilisation ou interprétation de ce document relève de la responsabilité de l’utilisateur. Le CRR ne peut être tenu pour responsable de cette situation, ni des dommages directs ou indirects qui en résulteraient.