Articles 67.1 – 67.2 – 67.4
67.1. Les signaux de priorité sont placés à droite. Ils peuvent être répétés au-dessus de la chaussée ou à gauche.
67.2. Un panneau additionnel du modèle suivant peut compléter les signaux B1, B3, B5, B7 et B15 pour indiquer le tracé de la voie sur laquelle les conducteurs ont priorité de passage au carrefour suivant.
Lorsque le signal B9 est placé avant ou dans le carrefour, il peut également être complété par ce panneau additionnel.
67.4.1° Un panneau additionnel du modèle M9 ou M10 prévu à l’article 65.2 peut compléter les signaux B1, B5 et B17 pour indiquer que les cyclistes ou les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues circulent dans les deux directions sur la voie publique transversale abordée.
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67.4.2° Un panneau additionnel du modèle M1 ou M8 prévu à l’article 65.2, peut compléter les signaux B1 et B5 lorsque ces signaux routiers ne concernent que les cyclistes ou les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues.
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Articles 8.9. Signal B17. Carrefour où la priorité de droite est applicable.
1° Ce signal est placé à proximité immédiate du carrefour.
2° Ce signal doit être placé :
a) lorsque la voie qui débouche dans un carrefour où la priorité de droite est applicable est pourvue d’un signal B15 avant le carrefour précédent;
b) lorsque le signal B9 annonçant le début d’une voie prioritaire est placé sur la voie qui se prolonge au-delà du carrefour.
c) Lorsque sur la voie publique que l’on aborde, un sens unique est instauré et que la circulation des cyclistes et le cas échéant des conducteurs de cyclomoteurs à deux roues classe A est autorisée dans les deux sens.
Le signal doit être complété par le panneau additionnel du modèle M.9. ou M.10. prévu à l’article 65.2. du règlement général sur la police de la circulation routière.
d) lorsqu’à l’entrée d’un carrefour, les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues empruntent une piste cyclable obligatoire dans les deux sens de circulation.
Il doit être complété par le panneau additionnel du modèle M10 prévu à l‘article 65.2. du règlement général sur la police de la circulation routière.
e) lorsque l’une des chaussées formant le carrefour est divisée en bandes de circulation jusqu’à proximité du carrefour.
f) lorsque les conducteurs de la voie publique abordée débouche à droite en traversant un trottoir en saillie ou une piste cyclable, bénéficient néanmoins de la priorité de droite.
3° Ce signal ne doit pas être placé au carrefour à priorité de droite situé immédiatement après un rond-point signalé par les signaux D5.
Le régime général de priorité, surtout sur le réseau secondaire, est la priorité de droite.
En outre, la priorité de droite reste un moyen peu coûteux pour apaiser les vitesses et n'entraînera pas de problème juridique en cas d'absence du signal B17.
Un carrefour est à priorité de droite quand il n’y a pas de signaux ou quand un signal B17 est placé avant le carrefour.
Ce signal peut être implanté d’initiative par le gestionnaire mais il ne doit certainement pas être placé systématiquement à tous les carrefours.
Sur base du code du gestionnaire, il sera toutefois obligatoire dans les cas suivants :
→ Quand on réinstaure la priorité de droite après un carrefour prioritaire:
→ Au carrefour qui précède le début d'un itinéraire prioritaire B9 :
→ Quand, à l’approche d’un carrefour à priorité de droite, on aborde une piste cyclable bidirectionnelle. Le signal B17 sera, alors, complété par un signal M9 ou M10:
→ Quand on aborde une rue à sens interdit dans laquelle les cyclistes où les cyclistes et les cyclomoteurs de classe A sont admis à contresens, le B17 sera alors complété par un signal M2 ou M3:
Autres points d’attention
Le marquage consiste alors en un triangle allongé, pour que les conducteurs en aient une vision cohérente.
Exemple d’implantation de signaux B17
L'aide à la rédaction du règlement complémentaire, c'est ici.
Chapitre 1 : ajout du lien vers la fiche 122 "Rendre réglementaire un régime de priorité de circulation"
– Les prescriptions techniques (pour les travaux routiers effectués sur le réseau régional et pour les travaux routiers subsidiés effectués sur le réseau communal) se trouvent dans le document de référence : CCT – Chapitre L-2.
– Cette fiche reprend certains textes, photos et dessins, publiés dans le Code du gestionnaire illustré du CRR. Ce document a été développé et mis à jour par un groupe de travail du CRR, jusque début 2017. Le CRR n’est pas responsable des erreurs ou des lacunes qu’il pourrait comporter, du fait notamment, de changements de la réglementation postérieurs à cette date. Toute utilisation ou interprétation de ce document relève de la responsabilité de l’utilisateur. Le CRR ne peut être tenu pour responsable de cette situation, ni des dommages directs ou indirects qui en résulteraient.
B9
D5